Quelles sont les horaires autorisés pour faire des travaux ? Peut-on faire des travaux les dimanches et week-end ? À partir de quand et jusqu’à quelle heure peut-on faire des travaux ? Comment se plaindre d’un chantier qui fait du bruit en dehors des horaires autorisés ?
Les bruits de chantier font partis des nuisances sonores les plus désagréables ? Qu’il s’agisse de votre voisin qui casse un mur ou bien d’un chantier de construction en face de votre rue, ce type bruit peut être très vite envahissant.
Heureusement des horaires spécifiques existent et les travaux ne sont autorisés que dans des tranches horaires précises, aménagées afin de ne pas trop gêner le voisinage.
Nous allons voir en détails les horaires autorisés pour faire des travaux et les recours possibles en cas de non respect des plages horaires travaux.
Horaires travaux et nuisances sonores
Pour les particuliers comme pour les artisans et professionnels du bâtiment, tout le monde doit respecter les plages horaires pour effectuer des travaux.
Des horaires spécifiques sont aménagés pour éviter les nuisances aux heures les plus délicates.
Horaires autorisés pour faire des travaux bruyants
Ce sont les villes et les mairies qui établissent les horaires où il est autorisé de réaliser des travaux pouvant être bruyant.
Il faut savoir que selon les villes les plages horaires peuvent varier d’une commune à l’autre, même si globalement les horaires sont similaires.
Les horaires généralement autorisés pour faire des travaux :
| Bruits autorisés pour les travaux | Tranches horaires autorisés pour des travaux |
|---|---|
| Les jours ouvrables | De 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h |
| Le samedi | De 9h à 12 h et de 15h à 18h |
| Le dimanche et jours fériés | De 10 h à 12h |
| La nuit | Plus aucun bruit n’est toléré de 22h à 7h |
Heures autorisées en semaine pour faire des travaux
En semaine, les jours ouvrables, les bruits de bricolage et de jardinage sont seulement tolérés :
- De 8h30 à 12h en matinée
- De 14h30 à 19h en après midi
La nuit aucun bruit n’est bien sûr toléré.
Heures autorisées le week end pour faire des travaux
Les tranches horaires où les travaux sont autorisés le week-end sont moins larges que celles en semaine.
Le week end, vous pouvez réaliser des travaux :
- Le samedi de 9h à 12 h et de 15h à 18h
- Le dimanche et jours fériés de 10 h à 12h
On notera que les différences sur les horaires autorisés pour les travaux entre les communes varient généralement sur les tranches horaires du dimanche.
En cas de non respect des horaires, les contrevenants s’exposent à des sanctions juridiques plus ou moins importantes.
Les horaires autorisés pour les travaux peuvent varier en fonction de votre géolocalisation. Vous devrez consulter l’arrêt municipal sur le sujet pour connaître les horaires qui s’appliquent à votre ville ou village.
Horaires autorisés pour les travaux selon les villes
Les réglementations pour les horaires autorisant la conduite de travaux varient en fonction des communes et villes. Vous pouvez consulter les horaires de votre ville via l’arrêté municipal concernant le bruit.
N’hésitez pas à contacter votre mairie qui vous informera sur les horaires autorisés pour les travaux.
Que faire quand des travaux sont menés en dehors des horaires autorisés ?
Selon la situation différentes réactions sont possibles.
S’il s’agit d’un voisin, la méthode la plus efficace reste la médiation.
Avertir calmement votre voisin qu’il n’est pas autorisé à mener des travaux en dehors des plages horaires imposées.
Si le dialogue est compliqué ou impossible, il vous faudra contacter la Police municipale. Les force de l’orde se déplaceront alors et verbaliseront s’ils jugent cela nécessaire.
S’il s’agit de nuisances sonores venant d’un chantier professionnel sur la voirie, mieux vaut contacter la maire de votre ville ou village dans un premier temps plutôt que directement la police.
