Travaux et bricolage maison

La mitoyenneté d’un toit n’est pas toujours évidente à déterminer et à comprendre. La première étape est donc de définir si votre toiture est mitoyenne ou non. Il est important de comprendre si la toiture est en mitoyenneté avec votre voisin ou s’il s’agit simplement une toiture accolée à celle de votre voisin. La distinction est importante, car les règles de mitoyenneté qui s’appliquent seront différentes selon les cas. Ces règles imposent notamment certaines procédures et obligations pour les travaux d’entretien ou de rénovation de la toiture. De même si vous avez un projet de...